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Réf : {reference} CONTRAT DE CORÉALISATION Entre les soussignés Raison sociale de l’entreprise : {raison_sociale_organisateur} Adresse du siège social : {adresse_organisateur} Téléphone : {tel_organisateur} Numéro de Siret : {siret_organisateur} Numéro de licence d’entrepreneur du spectacle : {num_licence_organisateur} N° TVA Intracommunautaire: {numero_tva_organisateur} Représentée par {representant_organisateur}, en sa qualité de {qualite_representant_organisateur} Ci-après dénommée L’ORGANISATEUR d’une part, Et…

Réf : {reference} CONTRAT DE CORÉALISATION Entre les soussignés Raison sociale de l’entreprise : {raison_sociale_organisateur} Adresse du siège social : {adresse_organisateur} Téléphone : {tel_organisateur} Numéro de Siret : {siret_organisateur} Numéro de licence d’entrepreneur du spectacle : {num_licence_organisateur} N° TVA Intracommunautaire: {numero_tva_organisateur} Représentée par {representant_organisateur}, en sa qualité de {qualite_representant_organisateur} Ci-après dénommée L’ORGANISATEUR d’une part, Et…

Réf. : {reference} CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION D’UN SPECTACLE ENTRE LES SOUSSIGNES Raison sociale : {raison_sociale_organisateur} Adresse : {adresse_organisateur} N° siret : {siret_organisateur} N° Licence et catégorie: {num_licence_organisateur} N° TVA Intracommunautaire : {numero_tva_organisateur} Représenté par {representant_organisateur}, en sa qualité de {qualite_representant_organisateur} Tél : {tel_organisateur} Fax : {fax_organisateur} email : {email_organisateur} Ci-après dénommé l’Organisateur,…